HOWDEN GROUP LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1311911
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2025
Présentation de la marque H
Déposée le 7 juin 1985 par la société étrangère HOWDEN GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HOWDEN GROUP LIMITED domicilié(e) One London Wall, EC2Y 5AB LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2005 n°2041228 - Publication au BOPI 2005-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278609 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°247294 - Publication au BOPI 1997-12-23
Inscription le 22 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°450840 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 19 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313267 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 5 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285972 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285971 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 13 avril 2006 - Concession de licence n°432191 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Concession de licence n°432189 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Concession de licence n°432190 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518151 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Inscription le 11 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644396 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11
Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2578979 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-17
Machines, appareils et instruments scientifiques, électriques, installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage et de ventilation; compresseurs, séparateurs de vapeur, turbines à vapeur, collecteurs de poussière, laveurs de gaz, soupapes (parties de machines), chaudières à vapeur, machines à vapeur à grande vitesse, ventilateurs et souffleries de machines, réchauffeurs d'air, appareils de dépoussiérage électriques, précipitateurs de poussière électriques, et pièces détachées des appareils ci-dessus comprises dans les classes revendiquées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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